Frédéric P. GilbertQue ce soit pour acquérir une franchise ou vendre une franchise, il va de soi que cette démarche ne peut se faire sans l’appui de spécialistes en droit. Pour se faire, Me Frédéric Gilbert a voulu apporter sa contribution en publiant “Le droit de la franchise au Québec”, un ouvrage exhaustif sur le sujet.

Avis aux juristes!

Cet ouvrage sera revu par un panel du Club de lecture Affaires le 14 janvier prochain. Fait à noter que l’événement aura lieu pendant de la Semaine de l’entrepreneurship en franchise, une initiative du Conseil Québécois de la Franchise qui se déroulera du 14 au 19 janvier 2015.

Un mot sur Me Frédéric P. Gilbert

L’auteur Me Frédéric P. Gilbert est avocat associé au cabinet Fasken Martineau à Montréal. Son domaine de pratique porte sur la résolution de conflits et les litiges ainsi que le règlement extrajudiciaire des différends. Diplômé de l’Université de Montréal, il a été admis au Barreau du Québec en l’an 2000.

Plaideur reconnu dans le domaine du droit immobilier et du droit de la franchise, Frédéric Gilbert a reçu de belles distinctions dont celles du Talent de la relève 2013 de Benchmark Canada et de Professionnel de l’année 2013 de la Jeune chambre de commerce de Montréal, ainsi que le prix Relève d’affaire offert par le Regroupement des jeunes chambres de commerce du Québec et par le gouvernement du Québec.

L’information à son sujet souligne la publication de plusieurs textes et présentations liés à la franchise. Son plus récent livre publié en 2014 “Le droit de la franchise au Québec” représente un impressionnant ouvrage de référence en la matière.

Pourquoi  un livre sur le droit de la franchise?

Le livre de Frédéric P. Gilbert “Le droit de la franchise au Québec” devrait permettre aux juristes et à tous ceux et celles que ce domaine intéresse d’avoir l’heure juste alors qu’aucune loi dans la province ne régit “spécifiquement l’activité de franchisage et que la doctrine sur le sujet est limitée”, selon le résumé de cet ouvrage de plus de 500 pages.

Son contenu fait part des décisions rendues dans ce domaine et examine le droit commun applicable aux conventions de franchise. Il couvre “les principaux aspects relatifs à la relation franchiseur-franchisé au Québec.”

Le corps du texte se divise en huit chapitres :

  • Les principales caractéristiques du contrat de franchise;
  • La convention de franchise: contrat d’adhésion ou de gré à gré?;
  • Interprétation des contrats de franchise et principales conséquences juridiques;
  • Code d’éthique;
  • Clauses usuelles contenues dans les contrats de franchise;
  • Les obligations des parties;
  • La responsabilité du franchiseur face aux tiers;
  • Fin des relations franchiseur-franchisé.

Deux spécialistes du droit signent les préfaces de cet ouvrage, soit l’avocat Jean H. Gagnon, une sommité en matière de franchise au Québec et le juriste de renommée internationale Jean-Louis Baudoin, associé principal chez Fasken-Martineau.

Ce livre pourrait-il vous intéresser ?

Est-ce que ce livre peut intéresser les gens à l’extérieur de la communauté juridique? Peut-il servir de référence à un public plus large ou est-il voué aux bibliothèques des avocats? Quelle est la vraie valeur ajoutée de ce livre? Quels lecteurs en tireront davantage profit?

Le Club de lecture Affaires vous invitent à venir écouter le panel en temps direct le mercredi 14 janvier de 12h15 à 13h pour y découvrir leur expérience de lecture avec cet ouvrage spécialisé. Pour vous inscrire à cet événement gratuit sur Google+, cliquez sur ce lien: Droit de la franchise en revue!

Le panel chargé de la revue du livre

Me Jean Gagnon, avocat spécialiste du droit de la franchise

Me Stéphanie Destrempes, avocate chez Lavery, de Billy

Me Marie-Eve Zuniga, avocate chez Corporation des avocats Mathieu Inc.

L’observateur sera Mathieu Halle.

Bibliographie

“Le droit de la franchise au Québec”, Me Frédéric P. Gilbert, Éditions Yvon Blais, 2014.

Référence: Sites Fasken Martineau, Éditions Yvon Blais, ouvrage de l’auteur